Musiques Métisses, Radio Pulsar, BeaubFM et La Nef se sont associés le temps d’une semaine pour la création d’une radio éphémère, ouverte non seulement à la culture mais aussi aux étudiants et aux acteurs locaux de l’économie sociale et solidaire. La bien nommée BIM ! a vu défiler à ses micros différents acteurs du territoire sur des thématiques de leurs choix, du 21 au 26 mai !
« Mettre un peu de bazar dans vos voitures, casques… à base de musiques actuelles, d’infos étudiantes, d’économie sociale et solidaire. BIM une expérimentation pendant une semaine sur la capacité à fédérer, à s’exprimer, laisser libre cours à l’improvisation. Une semaine pour pouvoir se planter, avoir la chance d’essayer. »
L’objectif?
Créer une radio associative basée à Angoulême, qui serait le reflet du dynamisme local. Une belle aventure, qui répond à l’envie d’avoir une radio qui ressemble aux acteurs et qui ferait la promotion des artistes locaux, des courants émergents des musiques actuelles nationales et internationales, et qui parlerait de l’actualité culturelle qui anime le territoire mais aussi des actions locales en lien avec le monde étudiant et l’économie sociale et solidaire.
Ce nouveau média fera également la part belle au monde de l’image.
C’est possible (et fortement recommandé), il vous suffit de prendre un peu de votre temps pour remplir ce petit sondage en ligne, merci de vos retours !
Même si la formation et l’expérience – même empirique – restent incontournables, certains ouvrages font référence en matière d’activité discographique, afin de bien mettre le pied à l’étrier :
Je monte mon label de Jean-Noël Bigotti, aux éditions Irma,
ou encore Réussir le développement d’un projet musical professionnel de Laurent Cabrillat, édité par Milk Music
Avant de se lancer, ou bien au tout début de l’aventure, la Fédération des Labels Indépendants Nationale (Félin) publiait également un mini-dossier fort utile sur les 10 points du jeune label.
Dans ce paysage de ressources, il fallait également penser à réunir en un coup d’œil quelques repères pour cadrer le suivi de projets. Pourtous les cas de figure, le RIM propose ici une méthodologie permettant de voir de manière synthétique le déroulé d’une production de A à Z. Que ce soit pour une sortie express liée à une tournée, une référence dans les tuyaux depuis trop longtemps, ou juste pour prendre le temps de bien s’organiser et optimiser sa stratégie pour le meilleur impact possible : retrouvez ci-dessous une conduite de projet disque. Adaptable à loisir, elle peut faire office de feuille de route à imprimer, rayer, ou faire évoluer selon ses propres fonctionnements !
Vous êtes professionnel-le de la médiation ? Vous cherchez à innover dans votre domaine, à échanger des bonnes pratiques?
Le LABA propose aux acteurs un projet de mobilité à Plovdiv en Bulgarie du 14/01/2019 au 18/01/2019, pour les former sur leur capacité à innover, à travers une immersion chez un partenaire qui mène des activités culturelles spécifiques pour l’inclusion des publics roms.
Au programme : visites de lieux de vie culturels, d’insertion et de formation informelle, activités dynamiques d’échanges entre équipes sur la culture des populations roms et les outils de médiation à développer, rencontres avec d’autres travailleurs de la jeunesse européens pour élargir leur panel de méthodes et former un réseau informel de médiateurs.
Comment la programmation d’une salle est-elle réalisée ? Quels enjeux pour le programmateur ? Quelles sont les réalités du secteur ? Comment s’organise l’accueil d’un groupe ? Quelle équipe autour du régisseur général ? Quelles relations entre équipes techniques et équipes artistiques ?
Plateforme numérique de mécénat en nature dédié à la culture en Nouvelle-Aquitaine !
La plateforme SYNAPSÆ facilite et sécurise les relations de mécénat en nature (c’est-à dire non-financier) entre professionnels de la culture et entreprises de Nouvelle-Aquitaine, dans un rapport « gagnant-gagnant » pour leur stratégie de développement respective, et conformément aux dispositifs fiscaux prévus dans le cadre de la loi du 1er août 2003 relative au mécénat.
L’objectif de cet outil unique en son genre est d’encadrer et de valoriser le don ou la mise à disposition, par des entreprises régionales de toutes tailles, de locaux, matériaux ou matériels inexploités ou sous-utilisés, ou encore de technologies ou de compétences, en réponse aux besoins exprimés sous forme d’annonces par des structures culturelles du territoire.
Comment ça marche?
« Je suis opérateur culturel » :
Pour être éligible, la structure culturelle doit être reconnue « d’intérêt général », c’est à dire qu’elle doit répondre à ces 3 conditions :
son activité est non lucrative et non-concurrentielle
et ne profite pas à un cercle restreint de personnes
et sa gestion est désintéressée
L’intérêt général d’une œuvre est avéré dès lors qu’elle revêt un caractère culturel ou concourant à la mise en valeur du patrimoine artistique ou à la diffusion de la culture ou de la langue.
Conformément à l’article 238 bis du Code général des impôts, l’avantage fiscal offert par le Mécénat s’applique à toute entreprise :
fiscalement domiciliée en France
et assujettie à l’impôt sur les sociétés ou sur le revenu (cas des entreprises sous forme individuelle ou professions libérales) selon un régime réel d’imposition
ou partiellement ou temporairement exonérée d’impôt par application d’un abattement sur le montant du résultat imposable (report possible de la déduction fiscale sur les 5 exercices suivants)
Ne sont pas concernées les entreprises ou exploitants :
soumis au régime de la micro-entreprise
ou exonérés de l’impôt sur les sociétés en vertu d’une loi particulière
Il revient à l’entreprise de s’assurer de son éligibilité à bénéficier du dispositif de réductions fiscales sur les dons en mécénat, conformément à la législation en vigueur en France.
SYNAPSÆ est lauréat de l’appel à projets « Services numériques innovants » 2016 du Ministère de la Culture et de la Communication et de l’appel à manifestation d’intérêt « Le Numérique au service de l’Économie collaborative » 2015 de l’ex-région Aquitaine. Il est soutenu par la Direction de l’Environnement – Service de l’Économie circulaire de la région Nouvelle-Aquitaine, cofinancé par l’Union européenne avec le fonds FSE
La plateforme, propriété de l’association Aquitaine Culture, est éditée, sous licence d’exploitation non-exclusive, par le Fonds de dotation Aquitaine Culture*.
FORMA #3 est le forum de rencontre des professionnels de l’accompagnement dans les musiques actuelles avec les musiciens et porteurs de projets de Nouvelle-Aquitaine en recherche d’informations, conseils et contacts. Après deux éditions ayant réuni plus de 100 participants aux Abattoirs à Cognac en 2015 & 2016, FORMA fera cette année étape à Limoges, à Irrésistible Fraternité, les 15 & 16 juin.
PROGRAMME
VENDREDI 15 ET SAMEDI 16 JUIN / Dès 10h
CONFÉRENCES ET RENCONTRES PROS
Vendredi 15 :
10h30 – 12h | Les coopérations entre écoles de musiques et acteurs musiques actuelles
14h15 – 16h15 | Restitution des résultats de la concertation régionale sur le développement artistique menée par la Pépinière du Krakatoa
16h30 – 18h30 | Échanges sur l’info-ressource musicale en Nouvelle-Aquitaine
Samedi 16 :
10h00 – 11h30 | Restitution du projet de compagnonnage (résidences croisées) du DAV Massif Central menée par RPM
SAMEDI 16 JUIN / Dès 13h30
SPEED MEETING ET TABLES RONDES Musiciens et porteurs de projets musicaux régionaux, venez rencontrer plus de 25 intervenants professionnels de la filière musicale en Nouvelle-Aquitaine !
En rendez-vous individuels :
Structurer et développer son groupe/projet
Produire et booker des concerts ou une tournée
Etre visible dans les médias
Communiquer sur son groupe/projet
Faire un point administratif et juridique
Gérer et percevoir ses droits d’auteur
Se préparer techniquement à un concert, tournée, résidence
Enregistrer son EP/album en studio
En tables rondes collectives :
Autoproduction, financement participatif, label… Quelle solution pour mon EP/album ?
Comment trouver des dates et s’exporter au delà de sa ville, région ou pays ?
Dirigeant bénévole dans le milieu associatif : une responsabilité morale, humaine et légale.
Pour découvrir la liste des intervenants, les photos des éditions précédentes et vous inscrire, rendez-vous ici :
Après une assemblé générale palpitante à Poitiers, dans l’enceinte incroyable du Confort Moderne version 2.0, il est temps de revisser la caboche entre les deux épaules et de souhaiter comme il se doit la bienvenue à nos 3 nouveaux adhérents de la saison !
G4F Records est un label spécialisé dans la musique à l’image (le jeu vidéo, le cinéma, l’animation…). Ils éditent, font la promotion et distribuent de la musique provenant des arts numériques et de l’entertainment.
Artistes : Toxic Avenger, Caprenter Brut, Danger …
La particularité des Ateliers Musicaux Syrinx est d’offrir à tous sans condition d’âge ni de niveau, une pratique musicale de qualité, avec des musiciens qui ont tous une approche artistique de leur instrument. En plus des cours, les Ateliers Musicaux Syrinx développent l’apprentissage de la scène et du spectacle vivant. L’association regroupe à ce jour 300 adhérents et 19 salariés. Elle accueille également 3 compagnies dans ses locaux ainsi qu’une dizaine de groupes en répétition.
Depuis presque 30 ans, l’Association Tuberculture oeuvre pour la diffusion de la culture grâce à une programmation d’artistes éclectiques et soutient la création culturelle en accueillant des artistes pour la création de spectacle. Grâce à une saison culturelle à la Boite en Zinc riche et un festival de 4 jours pendant l’été, Tuberculture réussit son pari “d’apporter la culture au milieu des champs.
Quels sont les enjeux des acteurs de musiques actuelles? Quel dialogue avec les partenaires publics? Quelles relations entre structures d’accompagnement et artistes? Médias : quelle est leur place dans la médiation culturelle? Voici quelques un des sujets abordés avec les adhérents et partenaires du RIM durant ce plateau radio organisé durant l’assemblée générale du RIM , les 15 et 16 mai au Confort Moderne (Poitiers).
Émission à écouter ci-dessous. Animation : Dominique Lopez, Radio Pulsar.
Retrouvez la liste des intervenants ainsi que quelques extraits de l’émission retranscrite ci-dessous.
1ère partie : Qu’est-ce que le RIM? Quels sont les enjeux pour les acteurs musiques actuelles? Les musiques actuelles, une définition? Et quid des droits culturels?
Franck Cabandé, directeur de Beaub Fm et élu au CA du RIM
Nicolas Antoine, délégué territorial du RIM
Florent Teulé, directeur du RIM
Damien Morisot, co-président du RIM et directeur de Des Lendemains Qui Chantent
Nicolas Antoine : « Il y a eu la volonté assez vite des acteurs au moment de la fusion des Régions de se fédérer à l’échelle de ce nouveau territoire, pour êtes plus nombreux, plus forts, vis à vis des collectivités, des partenaires publics… Et aussi de se croiser et de coopérer à un plus grand nombre dans ce nouvel espace de jeu qu’est la Nouvelle-Aquitaine. Donc de manière concrète le RIM compte 130 adhérents aux activités très diversifiées : on a des festivals, des salles de concerts des labels, des radios, des structures qui font de l’enseignement artistique, des gens qui font de la médiation, de l’action culturelle… »
« Les musiques actuelles c’est toute la musique, sauf la musique classique et la musique contemporaine… Ça laisse une grande latitude d’activités ! On a autant des adhérents qui vont faire du rock, du hip hop, de la pop, parfois un peu de tout, que des adhérents très spécialisés parce que c’est un choix de leur part, une ligne artistique affirmée au sein de leur projet d’activité. Forcément, certains labels vont plutôt produire du jazz, d’autres de la musique traditionnelle… C’est très diversifié, et le RIM n’intervient pas sur la ligne artistique des adhérents, ils sont tout à fait libres de leurs choix de programmation et leurs choix artistiques, ce n’est pas là qu’est notre vocation. Notre vocation c’est de les accompagner sur leur structuration, leurs pratiques administratives, juridiques, le recherches de financement, de nouveaux partenaires, la connaissance entre les structures du territoire… »
Franck Cabandé : » Le but du jeu c’est que les publics, les auditeurs puissent accéder à ce qui leur semble pertinent dans leurs choix culturels, c’est ce qu’on appelle l’expression des droits culturels : c’est le fait que chaque auditeur, chaque public, chaque spectateur puisse accéder à ce qui lui semble pertinent par rapport à sa culture ».
« Le RIM c’est aussi faire monter en compétences des structures comme des radios, des labels etc, pour faire en sorte que l’on puisse mieux approcher nos publics, mieux faire notre travail, arriver à ce que les bénévoles se sentent mieux dans nos structures… C’est un panel complet d’interventions, et en tant que média c’est quelque chose de très intéressant pour nous ».
Florent Teulé : « Ce qu’on peut cerner de cette 1ère année du RIM c’est qu’il y a un enjeu extrêmement fort de coopération des acteurs. On était sur des choses très cloisonnées auparavant, il y avait le « nous » en Limousin, le « nous » en Aquitaine, le « nous » Poitou-Charentes, mais aussi le « nous » radios, le « nous » SMAC, le « nous » labels indépendants, le « nous » centre de formation professionnelle… Et le secteur d’activité des musiques actuelles était très morcelé. Ce qu’on cherche à faire aujourd’hui c’est casser ça et créer le plus de ponts possibles. Notre principale ligne de force est là : croiser tout ça, mieux dialoguer avec nos partenaires et se reconnaître comme légitimes pour parler d’emploi, de développement durable, d’économie sociale et solidaire, de parité, etc ».
Damien Morisot : « Il y a quand même une pierre importante qui a été posée cette année c’est la signature par l’État, le CNV, la Région et le RIM du Contrat de Filière Musiques Actuelles et Variétés Nouvelle-Aquitaine le 1er septembre 2017, un élément fondamental de la façon de concevoir la politique sur ce secteur-là en Nouvelle-Aquitaine. C’est un document qui fixe les modalités de co-construction de la politique publique pour 3 ans sur ce territoire, et dont le RIM est signataire au côté des partenaires publics pour imaginer ensemble. Ce n’est pas anodin de la façon de rendre effective la question des droits culturels et de la responsabilité sociétale. »
Franck Cabandé : « Le but du jeu c’est de pouvoir travailler avec d’autres types d’acteurs, et de travailler autrement, notamment avec des labels, avec des salles… Par exemple en tant que média, le RIM nous a aidés sur la question de comment transmettre cette envie de créer un média radio ailleurs que sur le territoire. »
Nicolas Antoine : « Nous avons une quarantaine de labels adhérents, et une action très concrète mise en place par le RIM c’est d’avoir un réseau de distribution alternatif de disques sur toute la région. On s’appuie sur un réseau de libraires et de disquaires indépendants pour distribuer les disques des labels régionaux, notamment dans des zones où parfois le libraire est le seul point culturel. Ce réseau de distribution permet aux labels régionaux d’accéder à un réseau de points de vente pour distribuer les productions des artistes émergents locaux ».
2ème partie : Comment les pouvoirs publics s’emparent-ils des des musiques actuelles ? Quels échanges entre les élus et les acteurs des musiques actuelles ?
Benoît Tirant, élu du territoire Haut-Poitou et Clain / Six Vallées / CA du Grand Poitiers / Vienne et moulière / Chauvinois, en charge de la Politique de la Ville, Région Nouvelle-Aquitaine.
Frédéric Vilcocq, Conseiller Culture, Économie Créative à la Région Nouvelle-Aquitaine
Sylvain Cousin, directeur à Radio Pulsar et élu au CA du RIM.
Benoît Tirant : « Il a fallu lancer le défi de réunir, notamment les musiques actuelles. Et ce défi a été tenu. Ce qui est important, c’est que dans le Contrat de Filière, le souhait d’Alain Rousset était que le RIM soit signataire, et c’est le cas aujourd’hui ».
« L’intérêt du Contrat de Filière Musiques Actuelles et Variétés en Nouvelle-Aquitaine, et notamment dans le cadre de la concertation territoriale, c’est que ce que propose la région puisse répondre aux besoins des acteurs. C’est ça co-construire une politique publique. C’est aussi changer la politique publique lorsqu’elle ne convient pas aux acteurs, puisque le monde change de manière permanente ».
« Nous avons inscrit dans le cadre du schéma de développement économique de la Grande Région la possibilité pour les acteurs de la culture, et notamment du RIM, de pouvoir faire appel au droit commun, c’est à dire développer une entreprise, l’exporter… Ces questions là n’étaient pas si évidentes il y a quelques années ».
Damien Morisot : « La Région Nouvelle-Aquitaine est la première à avoir autant développé un secteur de l’ESS sur lequel nombre d’acteurs culturels (et pas uniquement musiques actuelles) émargent aujourd’hui, en plus de ce qu’ils peuvent aller chercher sur les fonds culturels. C’est très complémentaire ».
« Il reste toujours des choses à améliorer, notamment sur les délais d’instruction des dossiers. Les acteurs sont confrontés à des réalités (comme le besoin en fonds d’urgence) qui échappent aux délais administratifs. Est-on ensemble en capacité de répondre à ces besoins-là, qui relèvent parfois d’opportunités avec des délais très courts… Est-on en capacité d’inventer ça? C’est un sujet dont nous avons débattu aujourd’hui. Le chantier est ouvert et doit être avancé. Je n’ai pas de crainte sur notre capacité de pouvoir s’interroger ensemble [avec la Région] sur comment y arriver ».
Florent Teulé, directeur du RIM
« La co-construction de la politique publique doit se baser sur une relation de confiance réciproque. C’est ce qu’on a réussi à construire au fil des années et qui nous a permis d’avancer. Ce qui n’empêche pas que la confrontation est possible, elle fait partie du débat démocratique normal entre un secteur professionnel qui est clairement en plein dans l’intérêt général, donc on a un enjeu démocratique à discuter des politiques publiques. Cette relation de confiance se tisse sur le long-terme…. Autant on constate une évolution importante à la Région Nouvelle-Aquitaine sur le croisement des politiques publiques, autant il nous reste à tirer le fil du dialogue entre les différents échelons de collectivités ».
« La loi en matière culturelle dit que la politique culturelle doit être coordonnée, discutée, articulée entre les différents échelons de collectivités et l’État, et en concertation avec les acteurs. Ce chantier là est parfois encore un peu complexe à mettre en place car évidemment chaque niveau de collectivité a ses enjeux, ses urgences, ses contraintes administratives, son histoire… Nous sommes en train, avec la Région et le Contrat de Filière en train d’essayer de mettre en place les conditions pour que tout cela soit possible. »
Frédéric Vilcocq, Conseiller Culture, Économie Créative à la Région Nouvelle-Aquitaine
« Ce qu’il faut voir, c’est que cette histoire s’est construite en quasiment 13 ans. Si on a signé le Contrat de Filière (et même si on est fiers de dire qu’on est la 1ère collectivité à l’avoir fait) c’est un processus qui a démarré en 2004/2005, vraiment lancé qu’en 2006, et que c’est 11 ans après qu’on arrive à avoir la maturité – et du côté de la collectivité, et du côté des acteurs, pour signer ce contrat. Donc bien évidemment qu’on va essayer d’être très proactifs auprès d’autres collectivités pour qu’elles s’engagent sur la même dynamique et sur les mêmes règles éthiques sur lesquels nous nous sommes mis d’accord avec le RIM et les acteurs : avoir un espace partagé de dialogue franc, qui peut être aussi une zone « de confrontation » où on se dit les choses, mais la règle de départ c’est : ce qu’il se dit autour de la table n’est jamais utilisé contre l’acteur »
« C’est cette confiance que l’on a établi durant près de 13 ans qui donne la garantie autant aux acteurs et à la collectivité pour que nos dispositifs soient pertinents »
« il faut aussi pouvoir adapter les enjeux de la filière à ceux de la collectivité, c’est le chantier que l’on va effectivement lancer.
« La donne nouvelle c’est l’inscription pour la première fois, dans la loi NOTre, et dans la loi LCAP, de la culture comme responsabilité partagée. La culture devient ainsi une compétence aussi importante que les autres pour les collectivités. Il faut travailler là-dessus pour mettre en place cette responsabilité conjointe, partagée. Et la loi va même plus loin car elle indique que cette responsabilité doit être systématiquement concertée avec les acteurs… c’est aussi une nouveauté, et même une victoire »
Les musiques acteurs peuvent être des leviers d’insertion? Quelle est la Politique de la Ville à ce sujet?
Benoît Tirant, élu du territoire en charge de la Politique de la Ville, Région Nouvelle-Aquitaine
« À l’intérieur même de la Région, nous sommes en concertation permanente avec l’ESS, le développement économique, avec le Service Culture, avec le Service des Sports. Et ce qu’on souhaite, c’est que dans les quartiers de Nouvelle-Aquitaine, ce service dédié à la Politique de la Ville puisse être une porte d’entrée, ensuite soit on active le droit commun, soit on active des financements spécifiques ».
« Nos priorités au service Politique de la Ville sont l’emploi, le développement économique, la lutte contre l’échec scolaire, les questions de mobilité, et le soutien aux associations »
Le fait que les acteurs musiques actuelles se positionnent sur des champs comme le champ social ou l’économie ne leur pose-t-il pas des problèmes d’identité? Est-ce que ça ne perturbe pas leur positionnement?
Florent Teulé
« Fondamentalement, ils ont toujours été positionnés sur tous ces champs-là. L’émergence des musiques actuelles (pas seulement le rock & roll mais aussi les musiques traditionnelles, le jazz,
les musiques du monde, le hip hop etc) touche à quelque chose de fondamental chez l’être humain. Ça touche à la question de son rapport aux autres, de son rapport au monde. Donc, en existant (pour certains depuis 20 ans, pour d’autres depuis 50 ans comme l’UPCP Métive) les acteurs interrogent la société sur tous les champs d’intervention. Ce qui a changé aujourd’hui c’est la prise de conscience que les structures de musiques actuelles ont un impact sur l’emploi, sur l’insertion, sur le respect… Et cette prise de conscience a nécessité du côté des acteurs, de monter en compétences, du côté des collectivités, de considérer qu’ils sont légitimes sur l’ensemble des champs et de requestionner les projets en prenant conscience que chacun a une responsabilité… La révolution est peut-être là ».
Damien Morisot
« Il reste beaucoup d’acteurs, y compris au RIM, qui sont en situation d’extrême fragilité, en situation d’extrême précarité pour certains personnels dans les structures, donc ce n’est pas idyllique. Ce qu’on décrit là et ce qui fonctionne bien c’est la mécanique, pour autant la vie ou la survie des structures est toujours en permanence sur le fil »
Sylvain Cousin
« Le secteur de la musique devient aussi un levier fort d’attractivité des territoires, il est parfois vu comme un moyen d’améliorer le marketing territorial et l’image des collectivités, ce qui peut parfois fourvoyer les objectifs initiaux comme la diversité culturelle…Quid des collectivités qui produisent elles-même de la culture en lieu et place des professionnels des musiques actuelles locaux? »
Victor Crespi, président du Coconut Music Festival
3ème partie – Médiation culturelle, quelles relations entre les structures d’accompagnement et les artistes?
Guillaume Chiron, curateur Éducation et Recherche au Confort Moderne
Olivier Péters, directeur de l’Ampli
Victor Crespi, président du Coconut Music Festival
4ème partie – Médias : quelle est leur place dans la médiation culturelle?
Top 40
Coopérations avec les acteurs
Médiation des musiques actuelles sur le territoire
Quelle place face aux mass médias?
Franck Cabandé, directeur de Beaub Fm et élu au CA du RIM
Entré en vigueur le 25 mai 2018, le Règlement Général de Protection des Données s’applique à toute structure européenne ou traitant les données personnelles de citoyens européens. La fiche pratique disponible ici a été rédigée en partenariat avec la Félin – Fédération des Labels Indépendants Nationale –, elle donc générique mais répond à des problématiques spécifiques à l’activité discographique.
Alors, qu’est ce que c’est ? A la base, son objectif premier est de protéger les libertés et droits fondamentaux des personnes physiques, surtout en ce qui concerne leurs données personnelles – qu’elles soient privées (clients, prospects) ou professionnelles (fournisseurs, employés). Avec comme mots d’ordre : transparence (chacun doit pouvoir savoir ce qui est fait de ses données et s’opposer à la collecte de celles-ci) et sécurisation. La sanction financière en cas de non régularisation s’élève tout de même jusqu’à 4% du CA de l’entreprise ou 20 millions d’€.
Si cette loi est surtout importante dans le cadre des grands réseaux sociaux, accusés de sonder les faits et gestes des abonnés pour aiguiser les campagnes de publicité, sans avoir pris soin de glaner préalablement leur consentement libre – elle concerne dorénavant toutes les sociétés qui exploitent des données personnelles pour vendre, faire de la promotion etc.
Vous êtes vivement invités à parcourir le document ci-dessous et à vous mettre en conformité selon les principaux pré-requis.
Qui est concerné ?
Tous les acteurs économiques et sociaux collectant les données personnelles de citoyens européens. Soit les entreprises, les associations, les organismes publics et leurs sous-traitants.
Vous, labels indépendants qui disposez de bases de données VPC, e-mailing, listings de contacts médias…
Objectifs du RGPD
Donner aux citoyens de l’union européenne davantage de contrôle et de visibilité sur leur vie privée : quelles données sont collectées ? De quelle manière ? Où sont-elles ? Comment sont-elles mises à jour ? Comment les récupérer sur simple demande ?
Vous, label indépendant devez à tout moment savoir de quelles données vous disposez, leur localisation, l’objectif de leur collecte, leur process de traitement, leur mode de stockage, et en assurer la portabilité.
Considéré dans son sens le plus large, « traitement » désigne tout ce qui a trait aux données personnelles, y compris la façon dont une entreprise manipule et gère des données, par exemple dans le cadre de leur collecte, stockage, utilisation et destruction.
Une « donnée personnelle » correspond à toute information identifiant directement ou indirectement une personne physique (ex. nom, no de téléphone, date de naissance, commune de résidence, empreinte digitale…).
Principes
Le RGPD introduit deux nouveautés d’importance :
la responsabilisation des acteurs dans la gestion de leur conformité au quotidien en matière de protection des données.
le contrôle a posteriori des autorités de protection. On parle également de co-responsabilité dans le cas de co-traitement des données (sous-traitance).
Récapitulatif des démarches à mettre en place
❶ Désigner un.e pilote/référent.e/responsable
❷ Cartographier vos traitements de données personnelles sur un document de référence.
❸ Prioriser les actions à mener : informer les personnes, mettre à jour vos mentions légales…
❹ Gérer les risques (si vous traitez des données sensibles, réaliser une étude d’impact.).
❺ Organiser les processus internes
1 – Désigner un.e pilote/référent.e/responsable
Première étape, il convient de désigner, au sein de l’entreprise, un.e délégué.e à la protection des données qui veille, informe et conseille sur les obligations à respecter.
Il s’agira pour vous, par exemple, d’avoir un contact dédié à la question des données personnelles. Ses coordonnées (adresse mail, téléphone) devront notamment apparaître clairement sur vos supports de communication en ligne (dont le site web). En cas de demande de modification, portabilité, retrait, ou toute autre requête relative aux données personnelles, c’est aussi cette personne qui devra, en tant que responsable administratif (et non pénal), les traiter.
Label TPE, si vous êtes seul employé vous serez de facto Délégué à la Protection des Données. Vous n’aurez pas besoin d’indiquer les noms et prénoms du référent sur vos sites web, une adresse email générique suffira.
Pour information, voici les missions de votre DPD (Délégué à la Protection des Données) :
Former et sensibiliser le personnel : identifier les personnes qui traitent les données personnelles ou qui ont vocation à en collecter et les informer en priorité de leurs nouvelles obligations RGPD.
Contrôler le respect du règlement et coopérer avec l’autorité de contrôle
Réaliser les études d’impact (si elles sont nécessaires, voir plus bas) sur la protection des données
2 – Cartographier les données personnelles que traite votre société.
Tenir une documentation interne complète sur les traitements de données personnelles et s’assurer qu’ils respectent bien les nouvelles obligations légales. Objectif : établir un plan d’action.
Outil à remplir et à conserver dans vos documents administratifs en cas de contrôle : le registre des activités de traitement.
Il identifie et cartographie les traitements de données personnelles et les recense dans un registre interne.
Il permet d’identifier ceux qui présentent des « risques élevés » (profilage, données de santé, opinions religieuses…) pour les droits des individus, soumis à encadrement.
En découle le plan d’action.
Après quelques recherches, voici le modèle de registre que nous préconisons, qui nous semble le plus simple à remplir. C’est rapide, cela vous prendra 10 minutes !
3 – Plan d’action
Identifiez les actions à mener pour vous conformer aux obligations actuelles et à venir.
Seules les données strictement nécessaires à la poursuite de vos objectifs sont collectées et traitées. Supprimez les données superflues.
Dans le cadre du RGPD, il existe un certain nombre de raisons reconnues (ou « bases juridiques ») pour lesquelles une entreprise peut légitimement traiter des données personnelles. Ci-dessous, les bases juridiques les plus pertinentes prévues par le RGPD.
❶ La nécessité contractuelle
Les données traitées doivent être nécessaires au service et définies dans le contrat avec la personne. (ex : collecte des adresse / date de naissance des employés)
Dans votre cas, il s’agit des données de vos employés mais aussi des informations récoltées par votre VPC. L’acte d’achat est un contrat entre vous et le client en soi.
❷ Le consentement
Un consentement doit être spécifique, éclairé, accordé librement et sans ambiguïté par une action positive claire.
Exemple : pour l’inscription à vos newsletters, intégrer le double opt-in qui consiste à demander une double confirmation à chaque internaute pour recevoir vos campagnes d’email marketing. Toute technique de déstabilisation, comme pré-cocher la case d’opt-in ou avoir recours à une formulation trop vague ou prêtant à confusion (emploi de double négation ou incohérences) sera refusée par le RGPD.
❓Que faire de ma liste de contacts existante ?
A moins que vous ne disposiez d’une trace prouvant le consentement de vos contacts, vous ne pourrez pas leur envoyer de campagnes d’emails marketing. Si vos contacts sont consentants à recevoir vos communications mais que vous n’avez pas un document qui le prouve, vous devrez alors mener une campagne emailing pour obtenir à nouveau le consentement.
❓Qu’est-ce que l’intérêt légitime ?
Selon l’article 6, les organisations du secteur privé peuvent traiter les données de personnes sans leur consentement si elles ont une raison légitime de le faire et ne doivent pas être contrebalancées par un impact injustifié sur les individus. Les droits fondamentaux et la liberté du sujet ne devraient pas être lésés. Le traitement de données à caractère personnel dans le but de prévenir la fraude est considéré comme un intérêt légitime, ce qui n’est pas le cas du marketing direct.
✋Les personnes ont le droit de retirer leur consentement et doivent être informées de ce droit.
✋Il doit provenir d’une personne ayant atteint la majorité selon les lois de l’État membre concerné ou il doit être donné ou autorisé par un parent ou une personne responsable dans le cas d’un mineur.
✋Le consentement explicite peut être requis dans certains cas (par exemple, pour des catégories spéciales de données personnelles).
Labels, vous devez donc légalement envoyer une campagne d’emailing à vos contacts de marketing direct pour confirmer leur consentement. Un tutoriel qui nous parait explicite ici.
Mettre à jour les mentions légales de votre société.
Le droit à l’information est renforcé : vous devez indiquer la base juridique sur laquelle se fonde le recueil des données, indiquer leur durée de conservation, et les modalités de mise à jour ainsi que de gestion des droits des personnes (accès, rectification, effacement, etc.), ou encore le droit pour les personnes concernées d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.
Sur votre site web, une mention devra comporter les informations ci-dessus, accompagnée du contact email du Délégué à la Protection des Données. Nous cherchons un modèle précis pour vous labels et l’indiquerons dès que possible, d’ici la vous pouvez vous référer au modèle CNIL.
Les nouveaux droits
Droit à la portabilité : toute personne peut demander à recevoir ses données dans un format structuré et lisible.
Droit à l’oubli : elle peut obtenir l’effacement des données la concernant dans certains cas.
Garantir la sécurité des données personnelles :
Dans la mesure du possible, anonymisez vos données par chiffrement et pseudonymisation par exemple. Vous devrez informer au plus vite les autorités en cas de violation de données personnelles (perte, divulgation, accès non autorisé, vol d’ordinateur).
4 – Gérer les risques (si vous traitez des données sensibles, réaliser une étude d’impact.)
Si vous avez identifié des traitements de données personnelles susceptibles d’engendrer des risques élevés pour les droits et libertés des personnes concernées, vous devrez mener, pour chacun d’entre eux, une étude d’impact sur la protection des données.
Comment identifier les données sensibles dans le secteur culturel ?
Révèlent-elles l’origine prétendument raciale ou ethnique, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses, l’appartenance syndicale ?
Sont-elles liées à la santé ou l’orientation sexuelle ?
Les données concernent des mineurs.
elles concernent la surveillance systématique à grande échelle d’une zone accessible au public ?
Si vous avez répondu oui à l’une de ces questions :
Un régime spécifique s’impose parce que ce type de traitement est interdit sauf sous certaines conditions, si l’organisation a préalablement recueilli le consentement de la personne concernée ou si le traitement est nécessaire pour des motifs légitimes. (article 9 du RGPD)
Il conviendra de réaliser des analyses d’impact sur les traitements à risques élevés pour :
Migrer vers un traitement de données personnelles ou un produit respectueux de la vie privée,
Apprécier les impacts sur la vie privée des personnes concernées,
Démontrer que les principes fondamentaux du règlement sont respectés.
A priori, les labels ne seront pas concernés par les données sensibles, s’il apparaît que vous en possédez quelques unes, envisagez de les supprimer pour éviter cette classification.
5 – S’organiser en interne
Dès la conception d’un nouvel outil ou du lancement d’un nouveau projet (informatique notamment), pensez à appliquer le principe de protection des données et les limiter aux données adéquates, pertinentes et limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités. Les accès sont restreints aux seules personnes légitimes, en raison de leur fonction ou mission. Cette démarche doit être documentée et tracée.
Mettre en place un document qui détaille les lignes directrices, auquel se reportent les collaborateurs, ainsi que les relations de votre organisation avec leurs sous-traitants (prestataires d’hébergements de site internet, routeurs).
Labels, gardez bien en tête que vous êtes co-responsables, par exemple contactez Bandcamp (qui contrairement à d’autres n’a pas encore publié d’information sur sa mise en conformité RGPD) pour leur demander ce qu’ils comptent faire.
Documenter la conformité
Pour prouver votre conformité au règlement, vous devez constituer et regrouper la documentation nécessaire en un petit dossier. Tout a déjà été détaillé dans les étapes ci-dessus. Voici un récap’ des documents à fournir en cas de contrôle.
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Pour vous labels, qui n’êtes pas concernés par les données sensibles
Le registre des traitements
Les mentions d’information
Les modèles de recueil du consentement des personnes concernées,
Les procédures mises en place pour l’exercice des droits
Les contrats avec les sous-traitants
Les procédures internes en cas de violations de données
Les preuves que les personnes concernées ont donné leur consentement lorsque le traitement de leurs données repose sur cette base.
Le projet « Va Sampler Ta Grand-Mère » est un projet pédagogique et artistique porté par Hart Brut + Pagans, structure situé à Lucq-de-Béarn (64). Pour tout comprendre, rien de tel que de donner la parole à l’un de ses protagonistes. Le RIM a donc posé quelques questions à Romain Baudoin, membre d’Hart Brut, du groupe Artús et acteur de ce projet original.
Bonjour Romain, pour commencer peux-tu nous présenter les deux structures dont tu t’occupes, Hart Brut et Pagans?
Hart Brut est à la base une structure de production artistique permettant aux membres d’ARTÚS de développer leurs projets . Depuis peu, Hart Brut a intégré les filles de COCANHA et on peut considérer aujourd’hui que nous avons un fonctionnement de compagnie plus que de boite de prod. Nous sommes organisés et solidaires, c’est ce qui nous permet de créer et de vivre tout en ayant des pratiques artistiques à l’abri du succès commercial.
Pagans est un label discographique. Au départ, il servait uniquement à diffuser les productions des membres d’Hart Brut mais assez rapidement nous avons eu des demandes extérieures, parfois d’enregistrements magnifiques qui nous tenaient à cœur et qui, nous le pensons, n’auraient peut être pas trouvés preneur… alors nous avons commencé à ouvrir le catalogue et à produire ou coproduire des artistes assez divers mais tous très engagés dans leur pratique.
D’où est venu cette idée de projet « Va sampler ta grand-mère » et en quoi consiste-t-il?
« Va sampler ta grand mère » est un projet pédagogique et artistique. Avec ARTÚS nous travaillons depuis presque 18 ans sur le « patrimoine culturel immatériel » de notre territoire, c’est ce qui nous donne le point de départ pour imaginer, se projeter et créer à travers l’improvisation et ensuite la composition. L’esthétique du groupe est à cheval entre du « rock in opposition », des musiques dites traditionnelles, des musiques expérimentales… Mais finalement nous aurions pu avoir la même démarche créatrice avec un style hip hop, métal, pop… peu importe, ce qui est original c’est le processus de création autour de la connaissance de son patrimoine culturel, écologique, historique …
Nous proposons donc cette aventure à des groupes de musique actuelle, faire une création de 2 ou 3 morceaux, dans leur esthétique, mais en prenant comme point d’entrée un élément de leur patrimoine.
Nous sommes là pour les aider et/ou pour jouer avec eux. C’est très enrichissant pour eux comme pour nous et les résultats sur plus de 10 ans de projets sont vraiment très surprenants.
Crédit : hartbrut.com
Ce projet est réalisé avec plusieurs partenaires de la Nouvelle-Aquitaine et même au-delà (Coopérative de Mai à Clermont-Ferrand). Pourquoi avoir choisi ces partenaires et quel est leur rôle?
On a besoin d’au moins 2 partenaires:
Une structure capable de motiver des groupes à venir participer au projet, donc le plus souvent nous travaillons avec des structures de diffusion de musique actuelle ayant également une activité de répétition (SMAC ou autre).
Une structure ressource qui a de la matière patrimoniale à mettre à disposition en cas de demande particulière. Ce sont le plus souvent des structures d’archivage qui ont une demande de valorisation de leur collecte.
Hart Brut et Pagans sont deux structures qui se distinguent particulièrement en proposant une esthétique hybride entre musiques traditionnelles et plus contemporaines, ce que vous appelez le « Néo-Trad ». Pourquoi avoir choisi de défendre cette ligne éditoriale singulière?
On n’a pas choisi… on rêverait que nos pratiques soient la norme et non des pratiques en marge, d’ailleurs j’ai tendance à dire que c’est le centre qui nous fuit ! Si nous pouvions toucher plus de monde et nous faire plus entendre on aurait encore plus de choses à exprimer et on serait très heureux, mais malheureusement le combat contre la culture de masse est inégal et nous devons nous organiser pour résister et éviter les consensus, la normalisation.
C’est effectivement complexe de définir notre pratique qui est singulière. Pour moi nous ne sommes que rarement des musiciens trad, nous ne faisons pas du néo trad car il n’y a rien de nouveau, nous ne faisons pas de la world music acculturée mondialisée, … le terme le plus adapté est « musique d’essence patrimoniale » qui a été défini par Franck Tenaille, mais il est pompeux et la notion de patrimoine souvent abstraite et « vieillotte » alors sur scène on dit « bonjour on est ARTÚS, on fait du rock ! »
Quel bilan peux-tu déjà tirer du projet « Va sampler ta grand-mère » et comment imagines-tu son avenir?
Très positif, on l’a proposé plus d’une dizaine de fois et à chaque fois ce fût une aventure différente et enrichissante. Je ne compte plus les projets qui sont nés de ça, nouveaux groupes, disques concepts, groupes changeant de direction, musicien se mettant à un instrument trad. ou à chanter dans une langue différente… on est encore en contact avec la plus part des participants et on continue à porter le projet dans toute la France.
Un documentaire est sorti sur le net l’an dernier pour ceux qui voudraient avoir une idée plus précise du projet :
Quel est le premier album de musique que tu as acheté?
Ouf! pas facile… je ne sais vraiment plus!
La première cassette enregistrée que j’ai eu c’était du hard rock très puissant que m’avait donné un grand de mon quartier à Capbreton. Je l’ai considéré comme le Graal absolu pendant plus d’1 ans sans savoir ce que c’était, mes parents ne savaient pas ce que j’écoutais dans mon walkman et j’avais la sensation que je ne pouvais pas leur parler de cette musique qui me bouleversait, que je sentais anticonformiste et peut être même interdite?!?… j’ai su plus tard que c’était « Back in Black » d’AC/DC … j’avais 12 ans.
Quel projet d’une autre structure te fait rêver?
Il y en a plein heureusement!!
Je choisirai cependant le spectacle « HOSPITALITE » de Massimo Furlan, porté par la compagnie « Lagunarte ». Il parle de l’hospitalité aujourd’hui : qu’est-ce qu’accueillir ? Qui est celui qui demande un refuge ? Qu’est-ce que je peux lui offrir ? Qu’est-ce qu’il m’apporte ? Comment est-ce qu’il me change ? Comment je le change ? Tout ça à travers notamment l’identité basque et plus précisément du village de Labastide Clairence.
Une problématique universelle traitée par l’ultra localisme ! Ca me touche.
Peux-tu nous citer ton souvenir le plus marquant dans le milieu musical?
Nigel Eaton avec « Page et Plant » à Toulouse en 1996 qui se pointe tout seul avec sa vielle à roue devant 2000 personnes et qui tabasse en solo pendant 10 mn… Avec mes potes on était venu écouter du rock et finalement ça a changé ma vie : « comment !? On peut faire ça avec l’instrument de mon père !!! Bon ok, je pose ma gratte et je m’y colle… »
Quel est ton dernier coup de cœur musical?
Richard Dawson, notamment l’album « Nothing important! ». Un chef d’œuvre pour moi, je l’écoute sans me lasser depuis 2 ans ! J’ai pas mieux.
Un son à nous faire écouter?
Ben sans faire de communautarisme, je choisirai la prochaine sortie de PAGANS, « L’esprova » de Sourdure
Merci à Romain pour le temps accordé à nos questions
Le RIM – Réseau des Indépendants de la musique prend part à la poursuite de la démarche inter-réseaux et fédérations après la plénière du 16 avril 2018 à l’Assemblée Nationale. Il est signataire du communiqué de presse inter-organisations :
POUR UNE CONCERTATION SUR LES POLITIQUES PUBLIQUES EN FAVEUR DE LA MUSIQUE
Objet : Poursuite de la démarche inter-réseaux et fédérations après la plénière du 16 avril 2018 à l’Assemblée Nationale.
« Vingt-deux fédérations nationales et réseaux régionaux des musiques ont, le lundi 16 avril dernier à l’Assemblée Nationale, ouvert une concertation large sur les politiques publiques en faveur de la musique. Les 120 participants, représentant une pluralité des musiques d’aujourd’hui, ont partagé leurs analyses respectives des enjeux auxquels sont confrontés les acteurs des musiques, convergeant en premier lieu sur la nécessaire affirmation de la diversité des initiatives (artistiques, des acteurs, des projets, des modèles économiques…).
Diversité qui a fait l’objet des interventions des réseaux et fédérations, dans un élan inédit réunissant les acteurs de la création, la production, la diffusion et des pratiques des musiques, représentant majoritairement des initiatives privées qui enrichissent et dynamisent les territoires, portent une forme d’utilité sociale et concourent à l’intérêt général, souvent en partenariat avec des collectivités territoriales et parfois le Ministère de la Culture.
Diversité qui, selon Emmanuel Négrier, chercheur en science politique invité à introduire les débats, a représenté pendant dix années un socle des politiques publiques de la culture, prenant en compte l’expérience musicale des personnes, les modèles économiques, les activités, et les philosophies d’intervention. Or, l’ensemble des participants partage l’analyse que les politiques publiques, telles qu’elles sont dessinées aujourd’hui, risquent de restreindre la diversité pourtant défendue dans les discours tenus.
Ces coopérations et partenariats essentiels qui participent d’un écosystème sont en grand danger si les orientations concernant, tant le projet de Centre National de la Musique que l’ensemble de la politique du Ministère, ne prennent pas mieux en compte la diversité des initiatives privées d’intérêt général.
Tous, d’une même voix, ont appelé de leurs voeux à des politiques publiques en faveur des musiques, intégrant la complexité de ce champ culturel, dans sa construction historique et sa structuration actuelle, du national au local.
Ne laissons pas s’appauvrir la diversité des esthétiques, des modèles et des pratiques des personnes, en ne considérant que deux modèles dominants, celui du service public d’une part et celui de l’industrie lucrative de l’autre.
Nous prenons acte de la parole de la Ministre de la Culture Françoise Nyssen, le 25 avril dernier, et lui assurons notre concours dans sa volonté de développer des alternatives à la concentration. Nous partageons son attachement à la concertation et rappelons notre souhait que celle-ci englobe l’ensemble des politiques publiques en faveur des musiques et ce, en particulier, dans le contexte actuel où l’État mène une réflexion sur l’ensemble des modalités de l’action publique dans le cadre du Comité Action Publique 2022.
Nous appelons Madame la Ministre de la Culture et Mesdames Messieurs représentants des collectivités territoriales à se saisir des questions posées et à y montrer un intérêt en participant à la prochaine étape d’une concertation d’ores et déjà lancée en ce lieu symbolique de l’assemblée nationale. Un rendez-vous sera confirmé en septembre 2018. »
Le 22 mai 2018, les réseaux et fédérations.
LES SIGNATAIRES :
AJC, APRÈSMAI, COLLECTIF CULTURE BAR-BARS, FAMDT, FEDELIMA, FERAROCK, FEVIS, FRACAMA, FRANCE FESTIVAL, FUTURS COMPOSÉS, GRANDS FORMATS, HAUTE-FIDELITÉ, OCTOPUS, LE PAM, POLCA, LE PÔLE, RADIO CAMPUS FRANCE, RIF, RIM, RMAN, UFISC, ZONE FRANCHE.
