[FESTIVALS EN MOUVEMENT] Bilan de la saison 1

Festivals en mouvement

LE BILAN DE LA SAISON 1

FESTIVALS ENGAGÉS

24 dans le groupe covoiturage

22 dans le groupe
vélo

21 dans le groupe communication

RÉSEAUX

du collectif R2D2 engagés dans leur stratégie de partenariat avec les Autorités Organisatrices de la Mobilité. De nombreux festivals ont également travaillé sur la mise en place de transports en commun.

Logo R2D2 réseaux régionaux d'accompagnement des évenements culturels au développement durable

COVOITURAGE

  • Mise en place de 𝗧𝗿𝗶𝗯𝘂𝗹𝗶𝘃𝗲, dont 17 grâce à un partenariat avec la plateforme 83% 83%
  • Mise en place d’une autre plateforme ou d’un groupe facebook dédié 29% 29%
  • Utilisation du 𝗸𝗶𝘁 𝗰𝗼𝘃𝗼𝗶𝘁𝘂𝗿𝗮𝗴𝗲 créé dans le cadre du groupe de travail / 3 « points info » 50% 50%

Plusieurs actions favorisant le covoiturage des équipes ont également été remarquées

VÉLO

  • Organisation de convois ou de parades 46% 46%
  • Renforcement de l’𝗮𝗰𝗰𝘂𝗲𝗶𝗹 𝗱𝗲𝘀 𝗰𝘆𝗰𝗹𝗶𝘀𝘁𝗲𝘀 (parking sécurisé, partenariat avec une association locale de vélo, stand de réparation) 46% 46%
  • Utilisation d’un 𝘃𝗲́𝗹𝗼 𝗰𝗮𝗿𝗴𝗼 pour la logistique des équipes 17% 17%

COMMUNICATION

  • Utilisation de la campagne sur internet (site, RS) 67% 67%
  • Utilisation de la campagne sur le site du festival 24% 24%
  • Actions de sensibilisation / ateliers sur la mobilité 19% 19%

CONCERTATIONS AVEC LES AOM*

9 actions 𝗻𝗮𝘃𝗲𝘁𝘁𝗲𝘀 (via des prestataires privés ou en partenariat avec les AOM),
3 actions 𝘁𝗿𝗮𝗶𝗻 (TER nocturne, réduction TER),
7 réseaux R2D2 formés en octobre pour impulser de nouvelles collaborations avec les acteurs des mobilités et qui se sont lancés dans ou ont poursuivi des 𝗱𝗲́𝗺𝗮𝗿𝗰𝗵𝗲𝘀 𝗱𝗲 𝗰𝗼𝗻𝗰𝗲𝗿𝘁𝗮𝘁𝗶𝗼𝗻𝘀 en 2024.
* Autorités Organisatrices des Mobilités

𝐂𝐨𝐧𝐜𝐥𝐮𝐬𝐢𝐨𝐧 :
De nombreuses expérimentations positives, des partenariats enrichissants avec d’autres structures, l’impression que le nombre de voitures diminue sur les parkings
MAIS encore un travail important de communication, sensibilisation, qui on l’espère avancera grâce à une diffusion anticipée et élargie de la campagne de com’ en 2025

💡 Parmi les besoins identifiés : réfléchir au financement de ces actions qui demandent du temps et des moyens supplémentaires, plus de transversalité des groupes de travail en 2025, du présentiel en région…

LANCEMENT DE LA SAISON 2

Brenda va-t-elle renouer le contact avec Jason sur son chemin à vélo vers le festival ?

Ce travail collectif va se poursuivre en 2025 à travers des moments de partage, des retours d’expérience et conseils pratiques, et l’exploration d’un plus grand éventail de thématiques liées à la mobilité.

Pour cela, 𝟲 𝘄𝗲𝗯𝗶𝗻𝗮𝗶𝗿𝗲𝘀 𝘁𝗵𝗲́𝗺𝗮𝘁𝗶𝗾𝘂𝗲𝘀 sont proposés aux festivals entre décembre et début avril :
–  avec des interventions d’expert·es pour des perspectives éclairantes
–  des temps d’échange interactif entre pair·es
–  ouvert aux référent·es du projet FEM ainsi qu’à leurs équipes (selon la thématique) !

💬 𝑪𝒐𝒎𝒎𝒖𝒏𝒊𝒄𝒂𝒕𝒊𝒐𝒏 : Améliorer la sensibilisation et la communication sur les mobilités durables avant, pendant et après le festival [a eu lieu le 18 décembre 2024]
🚌 𝑵𝒂𝒗𝒆𝒕𝒕𝒆𝒔 : Conseils pratiques pour intégrer des navettes sur votre événement
💇 𝑪𝒉𝒂𝒏𝒈𝒆𝒎𝒆𝒏𝒕 𝒅𝒆 𝒄𝒐𝒎𝒑𝒐𝒓𝒕𝒆𝒎𝒆𝒏𝒕𝒔 : Adopter une approche collective pour soutenir le changement
⚧️ 𝑴𝒐𝒃𝒊𝒍𝒊𝒕𝒆́𝒔 𝒆𝒕 𝒊𝒏𝒄𝒍𝒖𝒔𝒊𝒐𝒏 : Rendre la mobilité festivalière plus inclusive
🚘 𝑪𝒐𝒗𝒐𝒊𝒕𝒖𝒓𝒂𝒈𝒆 : Faire du covoiturage un réflexe du public et des équipes (plateformes et points infos)
🚴 𝑽𝒆́𝒍𝒐 : Promouvoir le vélo comme moyen de transport festif et écologique (parades, convois et cyclotourisme)

💡 Dans cette saison 2 il y aura aussi :
Plus de 𝗿𝗲𝘀𝘀𝗼𝘂𝗿𝗰𝗲𝘀 𝗽𝗿𝗮𝘁𝗶𝗾𝘂𝗲𝘀 qui seront partagées : des fiches retours d’expérience, des enregistrements des interventions, et bien plus encore (détails à venir en janvier) !

Les festivals engagés

4 festivals engagés en Nouvelle-Aquitaine !

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Arte Flamenco

Créé à Mont-de-Marsan par le Département des Landes en 1989, piloté par un Etablissement public depuis 2021, Arte Flamenco est l’un des plus importants festivals de flamenco hors des frontières espagnoles, accueillant chaque année les plus grands artistes de la scène flamenca. Fidèle à l’héritage du passé, curieux des nouvelles esthétiques et toujours à l’affût des talents émergents, Arte Flamenco est à la fois un espace de diffusion et de création, un lieu de rencontres et de pratiques. Il doit sa singularité à la pluridisciplinarité que nourrit le flamenco : les arts plastiques côtoient les arts de la scène, la photographie se confronte à la littérature, le cinéma appelle le débat. Arte Flamenco est un festival populaire et accessible à tous, qui développe maintenant ses actions tout au long de l’année sur tout le territoire des Landes

festivals-en-mouvement-bordeaux-open-air

Bordeaux Open Air

Pensé comme un créateur de lien social à travers la musique électronique, Bordeaux Open Air rassemble depuis 2016 autour d’évènements dominicaux gratuits. Un format unique pour la ville, pendant lequel se rencontrent activités de découvertes pour les petit·e·s et grand·e·s, publics et artistes «d’ici et d’ailleurs». Tout au long de l’été sur ses open air et lors d’actions de médiation, Bordeaux Open Air prône l’inclusion, la bienveillance ainsi que le respect des autres et de l’environnement.

Engagé depuis sa création à réduire au maximum l’impact environnemental de son ingénierie, le Bordeaux Open Air défend un modèle d’événements urbains et en plein air, permettant aux festivaliers de profiter de l’offre de transports en commun et de mobilités douces de la ville.

Malgré ces engagements pour un format vertueux, le transport des artistes et des équipes reste encore un enjeu sur lequel l’association souhaite s’améliorer et est donc ravie de rejoindre cette belle initiative.

festivals-en-mouvement-musicalarue

Musicalarue

Rendez-vous pour 3 jours de fête au Festival Musicalarue ! En plein cœur du massif forestier landais, 15 lieux scéniques sont posés à Luxey et accueillent des dizaines de concerts et spectacles d’arts de la rue de 15h00 à 6h30. Ce Festival indépendant à but non lucratif, propose sous la cime des pins, une programmation à large spectre, mêlant artistes reconnus et en découverte. Qu’on se le dise, faire la fête autrement avec la potion magique du spectacle vivant, sera toujours au programme !

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SunSka Festival

Venez vivre l’expérience SunSka sur la ferme agri-culturelle du Domaine départemental de Nodris à Vertheuil (33), ce lieu idéalement situé au cœur du Médoc et des plus beaux vignobles de France, à quelques kilomètres des plages Girondines. On vous attend pour un moment d’évasion, de partage et de culture. Le tout baigné dans une atmosphère de bien être et de vivre ensemble qui fait aussi la réputation du festival. Toutes les informations sur www.sunska.fr

Festivals en mouvement est porté par R2D2, le collectif des réseaux régionaux d’accompagnement au développement durable des événements.

Il rassemble 11 structures et couvre 9 régions : COFEES en région PACA, le Collectif des festivals en Bretagne, Elémen’terre en Occitanie, Eco-Manifestations Alsace et EMeRGE en région Grand-Est, Grand Bureau en Auvergne-Rhône-Alpes, le Pôle de coopération pour la filière musicale en Pays de la Loire, et le REEVE en Pays de la Loire, Norma en Normandie, Haute-Fidélité dans les Hauts de France et le RIM en Nouvelle-Aquitaine.

R2D2 porte également le dispositif Drastic on Plastic.

logos partenaires projet national festivals en mouvement

Un projet soutenu par :

financeurs festivals en mouvement
financeurs festivals en mouvement

[SMA] Pour des festivals indépendants

Plaidoyer

Pour des festivals indépendants

Après un an de campagne ‘Vous n’êtes pas là par hasard’ et de nombreuses tables rondes proposées pour décrypter, analyser et embrasser largement toutes les dimensions des enjeux auxquels font face les festivals indépendants, l’heure est au bilan et ce plaidoyer du SMA dresse les constats, à travers de nouvelles données chiffrées sur les festivals adhérents du SMA.

Dans cette lignée, le plaidoyer présente également les préconisations du SMA pour préserver la diversité dans l’écosystème des festivals, lutter contre l’uniformisation des évènements et soutenir un modèle garant de l’exception culturelle française, de la cohésion sociale, de l’intérêt général, de l’ancrage territorial.

RIM SMA Plaidoyer pour des festivals indépendants
RIM SMA Plaidoyer pour des festivals indépendants

[VEILLE] Ressources et aides pour les acteurs de musiques actuelles

agenda RIM réseau des indépendants de la musique

VEILLE DES AIDES

( Les Musiques Actuelles ? On veille aux grains )

JUSQU’AU 15 MARS 2026

Soutien aux festivals dans le champ de la création artistique • Ministère de la Culture

L’aide « Soutien aux festivals dans le champ de la création artistique » est destinée aux structures organisatrices de festivals, portant la responsabilité de l’événement.

Trois types d’aide sont prévues : une aide ponctuelle, une aide triennale et une aide transversale.

Festivals de musique et de variété :

Les festivals relevant de la taxe sur les spectacles doivent en premier lieu adresser leur demande à la commission festivals du Centre national de la Musique (CNM). Cette « aide aux festivals », encadrée par l’article 26 du règlement général des aides du CNM, vise à soutenir les festivals évoluant dans un cadre professionnel contribuant à l’intérêt général de la profession et présentant une certaine prise de risque artistique et économique : https://cnm.fr/aides/spectacle-vivant/aide-aux-festivals/.

Les DRAC et DAC peuvent soutenir certains festivals entrant dans le champ de la taxe au titre des aides ponctuelles ou pluriannuelles dès lors que ce soutien est justifié au regard de la promotion de la diversité des expressions artistiques, du soutien à la création, des effets d’aménagement du territoire produit par la manifestation et par la qualité de ses projets d’éducation artistique culturelle et de médiation.

Les festivals de musique ne sont pas éligibles aux aides transversales en DRAC. En effet, le CNM est compétent pour l’attribution des aides transversales à l’ensemble des festivals de musique, qu’ils entrent ou non dans le champ de la taxe : https://cnm.fr/famille-aide/aides-transversales/.

Date limite de dépôt des dossiers en Nouvelle-Aquitaine : 15 mars 2026, 23h59 (heure de Paris)

➡️ Plus d’infos sur les conditions d’éligibilité et les modalités de dépôt :

https://www.culture.gouv.fr/catalogue-des-demarches-et-subventions/subvention/soutien-aux-festivals-dans-le-champ-de-la-creation-artistique-spectacle-vivant-et-arts-visuels

JUSQU’AU 16 MARS 2026

FDVA 2 - Fonctionnement et projets innovants

Depuis un décret du 8 juin 2018, le Fonds pour le Développement de la Vie Associative (FDVA) permet de financer le « fonctionnement global » ou les « actions innovantes » des associations.

  • FDVA 2 : Fonctionnement et actions innovantes pour les associations régionales et interdépartementales

Les associations régionales et interdépartementales répondent à cet appel à projets sur la base de la note d’orientation régionale disponible via le lien ci-dessous :

https://www.ac-bordeaux.fr/2022-associations-regionales-et-interdepartementales-nouvelle-aquitaine-fdva-2-125722

Date limite de dépôt des dossiers : 16 mars 2026

  • FDVA 2 : Fonctionnement et actions innovantes pour les associations départementales et locales

Les associations départementales et locales répondent à cet appel à projets sur la base de notes d’orientations départementales disponibles via le lien ci-dessous :

https://www.ac-bordeaux.fr/2022-fdva-2-fonctionnement-et-actions-innovantes-par-departement-125788

Date limite de dépôt des dossiers : 15 mars ou 16 mars 2026 selon les départements

Plan Fanfare • Ministère de la Culture

Le plan en faveur des fanfares et de manière générale des ensembles musicaux de pratique en amateur, mis en oeuvre par les services déconcentrés du ministère de la Culture (DRAC, DAC, DCJS) a pour but d’accompagner et de valoriser une pratique artistique et culturelle collective fédérant des personnes de tous âges et tous horizons autour de projets musicaux partagés. Il vise en priorité :

  • les ensembles musicaux amateurs

  • les territoires ruraux

  • le développement ou le renforcement des partenariats avec les collectivités territoriales

  • un soutien accru aux actions visant la transmission en direction des enfants et des jeunes

📆 Date limite de dépôt des dossiers en Nouvelle-Aquitaine : 16 mars 2026, 23h59

https://www.culture.gouv.fr/catalogue-des-demarches-et-subventions/appels-a-projets-candidatures/plan-fanfare

JUSQU’AU 12 AVRIL 2026

Prix IFCIC • Entreprendre dans la Culture

L’Institut pour le financement du cinéma et industries culturelles (IFCIC) et le ministère de la Culture lancent la 11ème édition du Prix IFCIC Entreprendre dans la culture.

Ce prix récompense des entreprises ou associations ayant développé, dans le secteur culturel, un modèle économique ou une forme d’organisation remarquable, innovante, originale, responsable et/ou durable.

Doté au total de 30 000 €, le prix distingue une promotion d’entreprises ou associations culturelles (maximum de 5). Les lauréats bénéficient, en plus de la dotation du prix, d’un suivi personnalisé de l’IFCIC sur les questions de financement ainsi que de l’expertise – et du réseau – du ministère de la Culture.

Le prix est ouvert à toute personne morale établie en France ayant réalisé, seule ou à plusieurs, un projet entrepreneurial remarquable ou innovant dans un des secteurs suivis par le ministère de la Culture, soit : l’édition ; le spectacle vivant ; les industries musicales ; les arts visuels ; le cinéma et l’audiovisuel ; le jeu vidéo ; la mode ; les métiers d’art ; le design ; la presse ; le patrimoine ; les métiers d’art et l’architecture.

Date de clôture des candidatures : 12 avril 2026

Le dossier de candidature et le règlement du prix sont à retrouver ici : https://www.ifcic.fr/lifcic/prix-ifcic-entreprendre-dans-la-culture/

JUSQU’AU 28 AVRIL 2026

Fondation autour de l'expression écrite et orale • Appel à projet "Ma parole"

La Fondation autour de l’expression écrite et orale (FEMJ) lance la 3e édition de l’appel à projets « Ma Parole » qui vise à soutenir des associations et des organismes d’intérêt général qui se consacrent à l’éloquence, à l’expression écrite et/ou orale pour les jeunes âgés de 14 à 30 ans en situation de vulnérabilité, tant en France métropolitaine que dans les territoires d’Outre-mer.

Structures éligibles

Les associations qui :

– œuvrent pour l’inclusion des jeunes en situation de fragilité, de 14 à 35 ans.

– sont d’intérêt général, éligible au mécénat.

– oeuvrent dans l’un des champs d’actions suivants : Culture, Education

Projets éligibles

Le projet répond à l’inclusion sociale par le biais de l’expression écrite, orale, l’éloquence et la confiance.

Montant de l’aide

Chaque porteur de projet sélectionné recevra une aide financière comprise entre 5 000€ et 30 000€ pour une période d’un an, et pourra bénéficier d’un accompagnement spécifique en fonction des besoins grâce au mécénat de compétences.

Date limite de candidature

15 avril 2026

https://engagementmedias.fr/2026/01/27/lancement-du-3eme-appel-a-projets-de-la-fondation-autour-de-lexpression-ecrite-et-orale/

JUSQU’AU 28 AVRIL 2026

SACEM • Les Fabriques à musique dans le champ scolaire 2026-2027

Depuis plus de 10 ans, la Sacem soutient des ateliers de création musicale menés par des auteurs compositeurs et autrices compositrices aux côtés de salles, festivals, collectivités, etc. ​

C’est désormais au sein du Fonds de dotation Sacem que les Fabriques à musique seront accompagnées et s’adapteront aux différents publics (écoles, établissements de santé, pénitentiaires, structures sociales et médico-sociales) avec l’activation d’appels à projets dédiés.​

Dans ce cadre, le fonds de dotation Sacem lance l’appel à projets « Les fabriques à musique dans le champ scolaire » pour l’année 2026-2027.

Objet

Des auteurs compositeurs et autrices compositrices aux côtés d’élèves unissent leurs talents pour donner vie à une œuvre musicale originale au cours d’une année scolaire.

Cibles

  • Un ou plusieurs auteurs compositeurs, autrices compositrices

  • Un groupe d’élèves : implique une classe entière ou plusieurs classes

  • Une structure porteuse, publique ou privée et d’intérêt général, qui assure uniquement le portage administratif du projet voire participe activement à la construction du parcours proposé aux élèves

Montant de l’aide

Le montant de l’aide est de 3 000€ versés directement à la structure porteuse pour financer les dépenses artistiques et les coûts liés à l’organisation du projet.

Date limite de dépôt des dossiers

28 avril 2026

➡️ Conditions d’éligibilité et modalités de candidature : https://mecenat.sacem.fr/deposer-un-projet/

JUSQU’AU 30 AVRIL 2026

Culture Moves Europe

L’appel Mobilité Individuelle est l’un des programmes de mobilité européenne de Culture Moves Europe. Il vise à offrir des bourses de mobilité directement aux artistes et aux professionnel.les de la culture.

Conditions d’éligibilité

Cet appel concerne :

  • les artistes et professionnel-les de la culture agé.es de plus de 18 ans
  • et résidant dans l’un des pays Europe Créative

27 pays de l’UE, leurs régions ultrapériphériques et pays et territoires d’outre-mer ; l’Albanie, Arménie, Bosnie-Herzégovine, Géorgie, Islande, Kosovo, Liechtenstein, Monténégro, Macédoine du nord, Norvège, Serbie, Tunisie et Ukraine. Et la Moldavie à partir du 1er janvier 2026.

  • Les candidats devront mener à un bien un projet dans l’un des secteurs suivants : l’architecture, le patrimoine culturel, le design et le design de mode, la littérature, la musique, les arts du spectacle ou les arts visuels.
  • Les projets doivent répondre à deux de ces objectifs :– Explorer : recherche artistique et créative, travail à de nouveaux concepts– Créer en vue de produire une nouvelle œuvre artistique ou un travail culturel– Apprendre : participer à un apprentissage non formel ou collaborer avec un spécialiste

    – Créer des liens : développer ou approfondir des relations professionnelles internationales, s’engager auprès de nouveaux publics.

Date limite de candidature

30 avril 2026 avec des dates limites à chaque fin de mois (sauf décembre 2025).

Temps de décryptage de l’appel à projets et de préparation

Des ateliers de préparation en ligne sont organisés chaque mois par le Relais Culture Europe : https://my.weezevent.com/session-dinformation-culture-europe-creative

Prochains ateliers :

  • 3 novembre 2025 : décryptage de l’appel
  • 12 novembre 2025 : atelier de préparation à la candidature

https://culture.ec.europa.eu/culture-moves-europe/call-for-individual-mobility-2025-2026

JUSQU’AU 11 MAI 2026

Aide aux festivals de musiques actuelles et jeune public • SACEM

Destinataire

Cette aide s’adresse aux structures organisatrices de festivals.

Objectifs

Soutenir les manifestations qui favorisent la création et la diffusion d’œuvres nouvelles ou récentes et qui témoignent d’une prise de risque artistique par la programmation d’auteurs-compositeurs ou interprètes en développement.

Montant de l’aide

Plafonné à 10% des dépenses artistiques éligibles.

Calendrier de dépôt des dossiers

– Commission 1 / session 1 : dépôt des dossiers du 05 janvier au 16 février 2026
Déroulement de la manifestation : du 1er janvier au 30 juin 2026
> Résultats d’arbitrage à partir de mai 2026

– Commission 2 / session 2 : dépôt des dossiers du 30 mars au 11 mai 2026
Déroulement de la manifestation : du 1er juillet au 31 décembre 2026
> Résultats d’arbitrage à partir de juillet 2026

+ d’infos sur les Critères d’éligibilité et modalités 

JUSQU’AU 1ER SEPTEMBRE 2028

Soutien à la création et au développement des tiers-lieux • Région Nouvelle-Aquitaine

La Région Nouvelle-Aquitaine, dans le cadre d’une nouvelle stratégie pour les tiers-lieux sur la période 2025-2028 adoptée en séance plénière du 17 mars 2025, lance le nouvel Appel à Manifestation d’Intérêt « Soutien à la création et au développement des tiers-lieux ».

Objectifs

  • Soutenir la création de tiers-lieux dans les territoires en carence, c’est-à-dire sans tiers-lieu ouvert à moins de 20mn en voiture.
  • Consolider le secteur des tiers-lieux en soutenant le développement de tiers-lieux déjà existants afin de renforcer leur ancrage territorial, professionnaliser les conditions d’accueil et consolider leurs modèles socio-économiques par l’ouverture ou la structuration de nouvelles offres de services dans l’un des 5 domaines suivants : Apprendre et se former autrement ; Fabriquer et produire autrement ; Nourrir autrement ; Soigner autrement ; Expérimenter.

Structures éligibles

Structures de droit privé et public implantées dans la région :

  • Associations
  • Entreprises TPE et PME, et leurs regroupements, structures de l’Économie Sociale et Solidaire (ESS). NB : Les demandes de soutien financier portées par des entreprises qui ne relèvent pas de l’ESS sont éligibles quand elles associent concrètement un groupement d’utilisateurs (collectif informel, association autonome…)
  • Collectivités locales et leurs regroupements dans le cadre de partenariats opérationnels avec les collectifs d’utilisateurs

Les projets situés dans la Ville de Bordeaux, hors Quartiers Politique de la Ville, ne sont pas éligibles.

Montant de l’aide

Intervention de la Région sur les dépenses éligibles – toutes les dépenses liées au projet, hors travaux de 1er et 2nd oeuvre – pendant 2 ans maximum, à hauteur de 50% maximum, dans la limite d’un plafond d’aide régionale de 50 000€ HT.

Date limite de dépôt des dossiers

1er septembre 2028. Les dossiers seront étudiés au fil de l’eau puis validés au rythme des commissions permanentes.

https://les-aides.nouvelle-aquitaine.fr/amenagement-du-territoire/soutien-la-creation-et-au-developpement-des-tiers-lieux

=

Contrat de Filière Musique en Nouvelle-Aquitaine

En tant que signataire et coordinateur du Contrat de Filière Musiques Actuelles et Variétés en Nouvelle-Aquitaine, le RIM gère ce site internet qui vous donnera toutes les informations sur les dispositifs et appels à projets en cours ainsi que les actualités des concertations territoriales.

L’ACTUALITÉ DES AIDES

🎯 [FISCALITÉ] Loi de finances 2026 : Assujettissement des associations à la taxe d'apprentissage

La loi de finances pour 2026, promulguée le 19 février 2026 et parue au Journal Officiel le 20 février 2026, supprime l’exonération de taxe d’aprentissage dont bénéficiaient jusqu’à présent les associations, les organismes, les fondations, les fonds de dotation, les congrégations et les syndicats à activités non lucratives (LF 2026, article 135, XIII, 2° ; code du travail, article L.6241-1, III, 4° abrogé).

Ces structures seront assujetties à la taxe d’apprentissage selon les règles de droit commun à un taux de 0,68% de la masse salariale (0,44% en Alsace-Moselle). (LF 2026 art. 135, XIII, 1° ; code du travail, article L. 6241-1, I modifié).

Au regard de la publication tardive de la loi de finances pour 2026, l’assujettissement à la taxe d’apprentissage des associations, organismes, fondations, fonds de dotation, congrégations et syndicats à activités non lucratives s’applique aux rémunérations à compter de la période d’emploi de mars 2026.

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/article_jo/JORFARTI000053508993

https://www.urssaf.fr/accueil/actualites/taxe-apprentissage-evolutions.html

🎯 [RÈGLEMENTATION] Nouveau code APE au 1er janvier 2027

Le 1er janvier 2027, une nouvelle nomenclature d’activités française (NAF) entrera en vigueur. Établie à la suite de la mise à jour de la nomenclature des activités économiques dans l’Union européenne, avec laquelle elle partage la même structure, cette NAF nouvelle version (NAF 2025) remplacera donc celle en vigueur en France depuis 2007.

Pour rappel, la NAF est la nomenclature de référence selon laquelle le code APE (activité principale exercée) est attribué par l’Insee lors de l’immatriculation de la structure. Composé de quatre chiffres et d’une lettre, ce code permet notamment aux administrations fiscales et sociales de connaître l’activité d’une entreprise et donc d’identifier les réglementations, la fiscalité ou encore les formalités auxquelles elle est soumise. Il doit notamment figurer sur les bulletins de salaire émis par l’entreprise.

Afin d’anticiper ce changement, les entreprises peuvent, dès janvier 2026, consulter leur nouveau code APE sur le site sirene.gouv.fr en renseignant leur numéro SIREN afin d’en vérifier la pertinence. Au cas où ce nouveau code ne correspondrait pas à l’activité principale de l’entreprise, cette dernière peut demander à le modifier. Cette demande, qui peut s’effectuer en ligne, nécessite de disposer d’un compte ProConnect. À défaut, un formulaire à remplir manuellement est proposé.

En 2026, les deux codes coexistent mais seul l’actuel reste officiellement en vigueur jusqu’au 31 décembre 2026. Pour faciliter la préparation de cette transition entre l’ancien et le nouveau code, l’INSEE met à disposition une table de correspondance détaillée : https://www.insee.fr/fr/information/8181066

https://www.aureo.fr/actualites/article?title=prenez-connaissance-de-votre-nouveau-code-ape&aid=673673

🎯 [FONPEPS] Évolution et maintien du dispositif jusqu’au 31 décembre 2028

Le décret n°2025-1424 du 30 décembre 2025 prolonge la durée et adapte les barèmes et les critères d’attribution du Fonds national pour l’emploi pérenne dans le spectacle (FONPEPS), dispositif d’aide créé en 2016.

Principales évolutions :

L’Aide à l’embauche en contrat à durée déterminée ou indéterminée dans le spectacle (AESP) – CDI

– Le montant de l’aide passe de 10 000 € à 9 000 € par an pendant trois ans pour les contrats à durée indéterminée à temps plein.

– Le montant d’aide est plafonné à 15 000€ par an et par entreprise.

AESP – CDD

– Le montant maximum de l’aide pour les différents contrats à durée déterminée passe de 22 000 € par année civile à 11 000 €.

L’Aide au spectacle dans les salles de petites jauges (APAJ)

– Nouveau critère d’éligibilité : avoir produit minimum 3 représentations du spectacle pour lequel l’aide est demandée, dans les douze mois précédant la demande. Les trois représentations doivent comporter un nombre identique d’artistes au plateau.

Nouvelles jauges et nombre d’artistes pris en compte pour être éligible à cette aide :

* jauge ≤ 200 places : 2 à 6 artistes

* jauge > 200 places et ≤ 300 places : 3 à 7 artistes

* jauge > 300 places et ≤ 400 places : 4 à 8 artistes

* jauge <500 places : 5 à 9 artistes

– Le montant maximum de l’aide passe à 11 000€ par an et par entreprise.

L’Aide à l’enregistrement phonographique (ADEP)

– Les pourcentages du cachet de base brut pris en charge sont désormais de 20 à 40%.

– Le montant de l’aide est plafonné à 14 000€ par an et par entreprise.

📌 Ces nouvelles dispositions s’appliquent aux contrats dont la date de début d’exécution est postérieure au 31 décembre 2025.

Pour le calcul des plafonds concernant les entreprises et groupements d’entreprises pour l’AESP, sont prises en compte les aides versées au titre des contrats dont la date de début d’exécution est antérieure au 31 décembre 2025.

➡️ Décret n°2025-1424 du 30 décembre 2025 : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000053228746

https://www.artcena.fr/fil-vie-pro/fonpeps-adaptation-et-maintien-du-dispositif-jusquau-31-decembre-2028

🎯 "Assistant déclaration" - Nouvel outil du Ministère de la Culture

Assistant Déclaration est un outil numérique destiné aux entrepreneur·es du spectacle vivant pour simplifier leurs déclarations auprès de la SACEM et de la SACD.

Chaque mois, vous déclarez plusieurs fois les mêmes informations auprès
des organismes. L’Assistant a pour objectif de simplifier cette tâche.

Comment ?

  • Il récupère automatiquement vos données de billetterie.
  • Il pré-remplit vos formulaires de déclaration.
  • Il télé-déclare vos données à la SACEM et la SACD.

👉 En savoir plus :

– Le lien vers le service

– La plaquette de présentation du service

En en + : 🖥️ Participez à des webinaires pour vous aider à prendre en main le service en cliquant ici

ENVIE DE FAIRE VOTRE VEILLE DES AIDES VOUS-MÊMES ?
On vous dévoile nos sources

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Lettre ouverte des organisateur.trice.s de festivals du SMA à l’attention du Président de la République

Le 5 mai 2021

Monsieur le Président de la République,

Début 2021, semblant tirer les conclusions d’une saison sans festivals, la Ministre de la Culture a souhaité réunir deux panels représentatifs des manifestations qui font la richesse culturelle des territoires. Le premier de ces panels réunissait, aux côtés de leurs organisations représentatives, 14 festivals de musiques actuelles concernés par les questions des spectacles debout et des grandes jauges, questions jugées, non sans raison, très urgentes.

Le 29 janvier, Madame Bachelot nous a donc reçu·e·s, se montrant à l’écoute de nos préoccupations, de nos contraintes et des enjeux culturels, économiques ou encore sociaux liés à nos événements. Cette première phase de concertation s’est conclue sur l’engagement ministériel de nous réunir chaque mois, afin d’élaborer un programme devant permettre aux festivals qui n’auraient d’autre choix, d’annuler dans des conditions permettant de préserver leur outil de production, et aux autres de continuer de travailler sur une édition, en garantissant, là aussi, un cadre sécurisant.

Le 18 février, la Ministre nous a à nouveau convié·e·s pour nous donner une esquisse du cadre dans lequel les festivals pourraient se tenir cet été : la capacité serait alors de 5 000 personnes maximum, en configuration assise uniquement.
Fort·e·s de ces éléments, les organisateur·trice·s ont alors décidé soit d’annuler leur édition 2021, considérant ce cadre incompatible avec leur projet, soit de l’adapter pour proposer une édition singulière, ainsi qu’une offre culturelle aux publics présents sur les territoires sur lesquels nous sommes ancrés.

Enfin, le 14 avril dernier, nous étions réuni·e·s par le cabinet de la Ministre de la Culture pour travailler sur les différentes étapes envisagées par le gouvernement et les possibles contraintes inhérentes à chacune d’entre elles.

Pour chacune de ces étapes, il est utile de rappeler que l’ensemble des organisations représentatives et des festivals invités ont contribué à la réflexion de manière active et constructive.

Aussi vous comprendrez, Monsieur le Président, que le décalage de vos annonces de jeudi 29 avril avec la méthode et les pistes de travail qui avaient été les nôtres depuis le mois de janvier nous a surpris, et que celles et ceux d’entre nous qui travaillent depuis plusieurs mois à adapter leur festival aux impératifs imposés par votre gouvernement se sont sentis méprisé·e·s.

En effet, si certaines de ces annonces sont bien conformes avec les éléments que nous avions travaillés avec le Ministère de la Culture, d’autres en revanche n’ont jamais été abordées ni débattues dans le cadre de ces échanges.

Tout d’abord, le couvre-feu sans possibilité d’horodatage, en obligeant les spectateur·trice·s à regagner leur domicile à l’heure dite, est inconciliable avec les programmations que nous avions patiemment élaborées.

Ensuite, et surtout, l’obligation de présenter un pass sanitaire pour les événements rassemblant plus de 1 000 personnes nous pose un réel problème sur les plans éthique, économique et logistique :

  • Pourquoi le public des manifestations culturelles devrait-il se soumettre au pass sanitaire contrairement aux clients des centres commerciaux ou aux usagers des transports en commun ? Les lieux culturels sont-ils réellement plus à risque que les autres typologies d’établissements ?
  • Qui va prendre en charge le coût de ces milliers de tests ? Le contribuable ? Les publics ?
  • Comment et où les spectateur·trice·s de festivals qui se déroulent sur plusieurs jours vont-ils·elles pouvoir se faire tester ?
  • Quelles sont les personnes qui doivent se soumettre au pass sanitaire ? Les publics ? Les salarié·e·s ? Les bénévoles ? Les prestataires ? Les artistes et leurs équipes ?
  • Qui va vérifier la fiabilité des tests présentés ou des vaccins ? Et qui en aura la responsabilité ?

Nous souhaitons par la présente aussi rappeler que depuis 2015, nous sommes tenu·e·s de respecter de nouvelles règles relatives à la sécurité publique dont certaines seraient incompatibles avec les obligations sanitaires. Il nous semble par exemple difficile d’ajouter un nouveau contrôle (celui des pass sanitaires) tout en réduisant les files d’attente.
Le précédent des mesures prises sous l’état d’urgence nous fait craindre que ces nouvelles consignes perdurent également au-delà de la crise sanitaire, et nos organisations, si elles l’acceptent aujourd’hui, redoutent d’intégrer sur un temps long ce principe de distinction et de discrimination.

En outre, à compter de l’étape 4, au 1er juillet, il nous est annoncé que les concerts debout pourraient reprendre : nous nous en réjouissons évidemment, puisque depuis le 13 mars 2020, ceux-ci sont interdits et qu’ils représentent l’essence même de nos projets et des musiques que nous défendons.
Or, ce sujet n’a pas été abordé non plus pendant les concertations, aussi beaucoup de questions demeurent :

  • Avec quels protocoles les configurations debout seront-elles autorisées ?
    Il semblerait que ce soit les préfets qui puissent autoriser les jauges debout, aussi dans quels délais vont-ils donner leur aval ou leur refus aux organisateur·trice·s ?
    Rappelons que nous sommes aujourd’hui à moins de 2 mois du 1er juillet et qu’il est donc urgent que nous puissions mettre en vente la billetterie de nos évènements. Or, comment faire sans cette information cruciale ?
  • Quid des protocoles pour accueillir nos spectateur·trice·s ? Et comment organiser la restauration sur nos évènements?
    Nous n’avons à ce jour aucun élément à ce sujet.
  • Qu’en est-il de la distinction plein air / intérieur ?
  • Qu’en est-il de la possibilité de réunir des jauges supérieures à 5 000 personnes ?

Enfin, concernant les aides apportées à nos manifestations annoncées par Madame Bachelot le 18 février dernier, les contours dessinés sont rendus caducs par vos annonces, et le temps passé pour les réinventer fragilisera encore un peu plus les organisateur·trice·s.

Aussi, vous l’aurez compris, Monsieur le Président de la République, malgré notre détermination et notre pugnacité depuis le début de cette année à vouloir maintenir nos évènements en 2021 et à accepter leur adaptation, cela nous est devenu impossible de poursuivre le travail sans avoir les réponses aux questions listées préalablement.
Nous manquons cruellement de visibilité et d’énergie pour continuer à nous engager : les mois de travail et de concertation balayés d’un revers de main finissent par avoir raison de nous.

L’annulation massive et quasi totale de nos événements en 2020 a eu pour seul bénéfice de mettre en lumière leur utilité sociale, leur rôle fondamental sur le maillage culturel de notre territoire, sans parler de leur rôle économique. Cela a notamment débouché sur les États Généraux des Festivals proposés par Madame la Ministre de la Culture afin de questionner ces données pour la politique culturelle de son Ministère. Le non-respect de notre travail et de cette concertation ainsi que le retard pris dans l’aboutissement d’un protocole tenable pour nos manifestations est un dénigrement évident de ce que nous sommes.

Aussi, nous vous demandons impérativement des réponses à chacune de nos questions et cela d’ici le 15 mai prochain, délai au terme duquel nous serons contraint·e·s de prendre les décisions qui nous incombent.
En effet, il nous paraitrait alors trop risqué de vouloir maintenir à tout prix une édition 2021, qui pourrait mettre à mal les entreprises qui portent ces festivals, voire les faire disparaitre au terme de cette année.

Sûr·e·s de votre compréhension de nos problématiques, veuillez croire, Monsieur le Président de la République, en notre parfaite considération.

Les 200 festivals membres du SMA

 

Contact presse : SMA – Aurélie Hannedouche – dg@sma-syndicat.org – 06 99 10 75 75

Le Festival Eclats d’Emails Jazz Edition maintenu avec la manière

 

 

 

 

 

 

Le Festival Eclats d’Emails Jazz Edition s’adapte aux vagues de restrictions successives pour maintenir son édition 2020, initialement prévue du 19 au 29 novembre à Limoges, avec une programmation internationale de haut niveau. Les nouvelles annonces de confinement national coupent l’herbe sous le pied de l’équipe organisatrice, qui cependant met tout en oeuvre pour maintenir cette édition 2020.

Une résistance dans la résistance

Avec un leitmotiv affirmé de défense de la culture jazz envers et contre toutes les turbulences qu’elle a traversées, l’édition 2020 d’Eclats d’Email doit également entrer en résistance face aux complications liées à la crise sanitaire.

Depuis 14 ans, Jean-Michel Leygonie et son équipe proposent à Limoges, en Haute-Vienne, un festival qui permet d’accueillir le meilleur de la scène jazz. Cette édition 2020 sera singulière au milieu des nombreux festivals annulés jusqu’en décembre.

De réorganisations en report

À la suite des annonces gouvernementales du 28 octobre, l’équipe d’Éclats d’Email s’est vu dans l’obligation d’annoncer un nouveau report du festival à la mi-décembre, si les réglementations sanitaires autorisent de nouveau les rassemblements à caractère culturel. Ce report intervient après de nombreux ajustements déjà opérés par le festival afin d’accueillir le public dans le respect des normes sanitaires en vigueur aux dates initialement prévues.

Anticipant des restrictions qui vraisemblablement devraient se poursuivre après une fin annoncée du confinement le 1er décembre, Eclats d’Emails se tiendra avec une programmation réduite. Notamment, tous les concerts prévus à l’Ambassade, le Jazz Club du festival, sont annulés.

Retrouvez ici la programmation complète du festival.